Arr t minist riel portant adaptation du programme de r duction visant r duire la pollution par des substances dangereuses, pr vu l'article 2.3.6.1., paragraphe 3, de l'arr t du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions g n rales et sectorielles en mati re d'hygi ne de l'environnement.

L article 1er de l arr t susmentionn tablit que le Programme de r duction arr t en ex cution de l'article 7 de la Directive 76/464/CEE du Conseil, du 4 mai 1976, concernant la pollution caus e par certaines substances dangereuses d vers es dans le milieu aquatique de la Communaut , est confirm comme programme de r duction et ce jusqu'au 19 septembre 2005 au plus tard, en ex cution de l'article 2.3.6.1., paragraphe 3, de l'arr t du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions g n rales et sectorielles en mati re d'hygi ne de l'environnement. En outre la "Vlaamse Milieumaatschappij" devra pr senter un programme actualis au plus tard avant le 19 juin 2005. La "Vlaamse Milieumaatschappij" se basera cet effet sur les documents et r sultats vis s aux articles 32, paragraphe 2 et 61 du d cret du 18 juillet 2003 relatif la politique int grale de l'eau. Le texte comprend 3 articles.