Arr t minist riel tablissant le catalogue national des vari t s des esp ces agricoles, en ex cution de l'arr t royal du 12 mai 1972.

L'article 1er de l'arr t susvis tablit que les vari t s admises au catalogue national des esp ces agricoles au 1er juillet 2001 sont d termin es par l'annexe jointe au pr sent arr t . En outre, le d lai d' coulement accord pour la commercialisation des semences des vari t s radi es, prend fin la date indiqu e dans la derni re colonne de l'annexe jointe au pr sent arr t . Pour autant que la vari t concern e figure au catalogue commun des vari t s des esp ces de plantes agricoles de l'Union europ enne, la vari t reste commercialisable. Le texte comprend 3 articles et 1 annexe.