Arr t royal relatif aux r gles g n rales en mati re de pr vention et de lutte contre certaines maladies animales.

Le pr sent arr t fixe les r gles g n rales qui concernent la notification obligatoire, la surveillance et les mesures d' radication et de lutte des maladies animales chez les animaux d tenus. Ses s appliquent uniquement pour les animaux terrestres tels que d finis dans le r glement (UE) 2016/429, l exception des dispositions du Chapitre II qui ne s'appliquent pas aux abeilles, bourdons, amphibiens et primates non humains.
L'arr t r gle la notification des maladies reprises en annexe 1 rediagnostiqu es dans le cadre d un examen de laboratoire et ses modalit s.
Encore, le texte d crit les mesures de prevention et de lutte contre les maladies animales et inclue des dispositions g n rales; des dispositions concernant les obligations des v t rinaires; les obligations des op rateurs et des d tenteurs d'animaux de compagnie; le nettoyage et la d sinfection pour les maladies animales autres que celles de cat gorie A telles que vis es dans le r glement d ex cution (UE) 2018/1882 de la Commission; le transport et l'abattage d animaux d sign s par un ordre d'abattage ou d animaux provenant d un tablissement sous suspicion ou d un foyer; la gestion du lait et des produits laitiers provenant d un tablissement sous suspicion ou d clar foyer; l'isolement et la quarantaine.