R glement grand-ducal modifiant le r glement grand-ducal modifi du 10 f vrier 1993 relatif aux contr les v t rinaires et zootechniques applicables dans les changes intracommunautaires de certains animaux vivants et de leurs produits.

Le pr sent r glement modifie le R glement grand-ducal modifiant le r glement grand-ducal modifi du 10 f vrier 1993 relatif aux contr les v t rinaires et zootechniques applicables dans les changes intracommunautaires de certains animaux vivants et de leurs produits. Notamment, on modifie l annexe A, chapitre premier, section I, concernant le r glement (CE) no 1774/2002 du Parlement Europ en et du Conseil du 3 octobre 2002 tablissant des r gles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destin s la consommation humaine. Le texte comprend 2 articles.