Arrêté du 28 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

Le présent arrêté modifie l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale. L'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (modifications de teneurs), B (ajouts de teneurs) et C (modifications de teneurs sur certaines denrées) de l'annexe du présent arrêté. L'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément aux rubriques D (modifications de teneurs) et E (ajouts de teneurs) de l'annexe du présent arrêté. L'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à la rubrique F (ajouts de teneurs) et G (modifications de teneurs) de l'annexe du présent arrêté.