Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2699-20 du 17 rabii I 1442 (3 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.

Le présent arrêté modifie et actualise l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale. Notamment, les points B-26, B-103, B-135, B-230, B-286, B-356, B396, B-397, B-506, B-686, B-687, B-859, B-861, C-7, C-8, C-9, C-10, C-13, C-14, C-41, C-42, C-43, C-106, C-108, C-126 et C-423 de l’annexe II à l’arrêté n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) susvisé, sont modifiés dans l’annexe au présent arrêté.