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Manuel de procédures des modalités de transactions/manutentions des produits bois au sein des sites physiques du Marché Intérieur du Bois (MIB).

Country
Type of law
Miscellaneous
Source

Abstract
L’objectif du présent manuel de procédures est de développer et cadrer aussi bien les mécanismes de collecte et de diffusion des informations relatives à l’offre et à la demande des produits bois, que les modalités de transactions/manutentions de ces produits entrant, séjournant ou sortant des sites physiques. Plus spécifiquement il s’agit de: définir le mode de fonctionnement des sites physiques; définir les procédures de collecte et de diffusion des informations relatives à l’offre et à la demande des produits bois; définir les mécanismes de mobilisation de la ressource et de facilitation de son enlèvement puis son roulage du lieu du prélèvement à la destination de l’acheteur; et comptabiliser le flux de produits bois à travers le MIB.
Ce manuel de procédures est constitué de cinq chapitres à savoir: le premier qui introduit le document; le second qui présente les principales parties prenantes du MIB; le troisième qui décrit le fonctionnement des différents types de sites physiques et le rôle des principales parties prenantes; le quatrième qui précise dans chaque cas les modalités de collecte et de remontée des informations; et le cinquième qui définit le mode de diffusion des informations sur l’offre et la demande de la ressource.
Date of text
Repealed
No
Publication reference
Ministère des Forêts et de la Faune
Source language

French

Legislation Amendment
No