Arrêté n° 60-231/CG du 08 juillet 1960 fixant le minimum de travaux donnant droit au renouvellement d'un permis ordinaire de recherches ou d'un permis de recherches B.

Le présent arrêté fixe le minimum de travaux donnant droit au renouvellement d'un permis ordinaire de recherches ou d'un permis de recherches B, pour les substances minérales classées dans les deux catégories suivantes: La catégorie 1 comprend le nickel, le cobalt, le fer, le manganèse, le gypse, la giobertite, les phosphates ainsi que toute substance susceptible d'être découverte au sein de gisements de type alluvionnaire ou éluvial. La catégorie 2 comprend toutes les autres substances et notamment le chrome, le cuivre, le plomb, le zinc, l'or, l'argent, le tungstène, le molybdène, l'antimoine, le mercure, le titane dans la mesure où ces substances ne peuvent être classées dans la catégorie 1.