Arrêté portant Règlements techniques particuliers aux différentes espèces des cultures vivrières et maraîchères

Cet arrêté établit, les règlements techniques particuliers régissant la production, le contrôle de qualité, la certification et la commercialisation des semences pour chaque espèce ou groupe d'espèces de cultures vivrières et maraîchères au Tchad. Le règlement s'applique aux semences des espèces suivantes : céréales (sorgho pluvial, sorgho de décrue, mil, maïs, riz, blé) ; légumineuses alimentaires (niébé) ; oléagineux (arachide, sésame) ; plantes à racines et tubercules (manioc) ; et cultures maraîchères (tomate, oignon, ail, gombo, piment, laitue, pastèque, melon, chou, carotte, aubergine, concombre, corète, betterave, roquette). Les règlements techniques propres à chaque groupe d'espèces figurent en cinq annexes faisant partie intégrante de l'arrêté : Annexe I (céréales), Annexe II (légumineuses alimentaires), Annexe III (oléagineux), Annexe IV (plantes à racines et tubercules) et Annexe V (cultures maraîchères), fixant pour chacune les normes de production, de contrôle et de certification.