Arr t du directeur des travaux publics du 14 janvier 1955 relatif l'exercice de la p che aux ponges en scaphandre.

Cet arr t r glemente l'exercice de la p che aux ponges en scaphandre. Il est form par 26 articles divis s en 6 chapitres, savoir: Dispositions g n rales (I); Exercice de la profession (II); Equipement des bateaux scaphandre (III); R gles de plong e (IV); Accidents (V); Infractions, dispositions transitoires (VI). Texte non disponible.