Arrêté ministériel établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces.

Le présent arrêté ministériel établit six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces. Notamment, l’arrêté comprend un unique article que récite comme suit: «En exécution de l'article 5 de l'arrêté sur les Espèces du 15 mai 2009, les listes relatives respectivement aux papillons de jour indigènes, aux plantes supérieures indigènes, aux libellules indigènes, aux carabes indigènes, aux sauterelles indigènes, aux grillons et aux espèces d'oiseaux indigènes jointes en annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 au présent arrêté, sont établies comme des listes rouges telles que visées à l'article 5 du présent arrêté». Six annexes sont jointes.
En outre, l’article 56 établit que l’arrêté royal du 22 septembre 1980 relatif aux mesures de protection, applicables dans la Région flamande, en faveur de certaines espèces animales indigènes vivant à l’état sauvage, et ne tombant pas sous l’application des lois et arrêtés sur la chasse, la pêche et la protection des oiseaux et l’arrêté royal du 9 septembre 1981 relatif à la protection des oiseaux en Région flamande sont abrogés.