Arrêté ministériel modifiant l’arrêté ministériel du 19 mars 2004 établissant la liste des systèmes d’étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l’arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d’hygiène de l’environnement, en ce qui concerne l’extension de la liste avec le système CowToilet.

L’arrêté ministériel modifie l’arrêté du 19 mars 2004 afin d’étendre la liste des systèmes d’étables pauvres en émissions ammoniacales reconnus en Flandre.
La principale nouveauté est l’ajout du système dénommé « CowToilet », qui entre en vigueur le 21 mars 2026. Ce dispositif, destiné aux vaches laitières et aux vaches allaitantes de plus de deux ans, capte l’urine avant qu’elle n’entre en contact avec le sol ou les déjections, ce qui empêche la formation d’ammoniac à la source.
Grâce à ce mécanisme, le CowToilet permet d’atteindre une réduction de 35 % des émissions d’ammoniac, offrant ainsi aux éleveurs une solution technique supplémentaire pour se conformer aux exigences environnementales fixées par l’arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995.