Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

Le présent arrêté modifie l’annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires. En particulier, on remplace au point 3 les dispositions concernant les pesticides Amiteux, Flufenacet, etc. par les dispositions en annexe I re du présent arrêté; on complète le point 3 par les dispositions concernant les pesticides Iodosulfuron-Methyl-Sodium, etc.; au point 3, les dispositions concernant le pesticide Iodosulfuron sont supprimées; au point 3, pour le pesticide Cyromazine, la teneur maximale en résidus «céleris 2» est insérée entre les teneurs maximales en résidus «laitues et similaires 15» et «artichauts 2». En outre, le point 4.A est complété par les dispositions concernant le pesticide Picoxystrobine en annexe II du présent arrêté; au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides Amitraze et Propiconazole sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté; au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides Bromopropylate, Flucythrinate et Prochloraz sont supprimées.