Ordonnance relative la lutte contre le bruit en milieu urbain.

La pr sente ordonnance porte la r glementation relative la lutte contre le bruit en milieu urbain. Elle a pour objet: d' viter, pr venir ou r duire en priorit les effets nuisibles, y compris la g ne, de l'exposition au bruit dans l'environnement. En plus elle s'applique plus particuli rement au bruit dans l'environnement auquel sont expos s les tres humains dans les espaces b tis, les parcs publics ou d'autres lieux calmes d'une agglom ration, les zones calmes en rase campagne, proximit des coles, aux abords des h pitaux ainsi que d'autres b timents et zones sensibles au bruit. Le texte comprend 23 articles r partis en 7 chapitres comme suit: Objectifs (Ier); Cartographie strat gique du bruit et planification de la lutte contre le bruit (II). Ce dernier chapitre comprend 2 sections intitul es respectivement: Cartographie strat gique du bruit et Planification de la lutte contre le bruit. Mesures pr ventives g n rales (III); Lutte contre le bruit sur la voie publique (IV); Lutte contre les bruits de voisinage (V); Contr le des nuisances sonores (VI); Dispositions finales (VII).