Modification de l’ordonnance concernant la navigation sur le lac de Constance (Règlement de la navigation sur le lac de Constance, RNC).

La présente ordonnance apporte des modifications substantielles à l’ordonnance du 13 janvier 1976 concernant la navigation sur le lac de Constance. On modifie, entre autres, l’article 0.02 concernant les Directives sur les bateaux de plaisance; l’article 3.01 portant sur l’installation des feux; l’article 3.06 ayant trait à la signalisation en cours de route de nuit ou par temps bouché; l’article 11.04 concernant l’interdiction de se baigner et de plonger; l’article 11.05 portant sur l’approbation des manifestations; l’article13.11c ayant trait à l’entretien de moteurs sans expertise de type de gaz d’échappement; l’article 13.18 concernant la puissance admissible des bâtiments de plaisance; l’article 14.01 portant sur l’admission.