Ordonnance de la Commission internationale de la navigation concernant la navigation sur le lac de Constance (Règlement de la Navigation sur le lac de Constance, RNC).

La présente ordonnance s’applique au lac de Constance, y compris le lac Inférieur, le vieux Rhin à partir du pont entre Rheineck et Gaissau jusqu’à l’embouchure dans le lac de Constance et les secteurs du Rhin entre Constance et le pont routier reliant Schaffhouse et Feuerthalen. La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, «bâtiment», «bâtiment motorisé désigne», «convoi remorqué», «bâtiment à rames», «bâtiment de plaisance», etc. Ensuite, le texte traite les aspects suivants: Conducteurs, devoirs de l’équipage et des autres personnes se trouvant à bord, devoir général de vigilance, comportement en cas de circonstances particulières, chargement et nombre de personnes, documents, obstacles à la navigation, pollution de l’eau, protection contre le bruit, les fumées, les gaz d’échappement et les odeurs, contrôle, signalisation des bâtiments de pêche. Le texte est formé par 16 articles répartis en 4 parties et 3 annexes.