Ordonnance sur les pizooties (OFE).

La pr sente ordonnance d signe les pizooties hautement contagieuses et les autres pizooties ( radiquer, combattre, surveiller). Elle d finit les mesures de lutte et r gle l organisation de la lutte contre les pizooties ainsi que l'indemnisation des d tenteurs d animaux.
Le texte est organis en cinq Titres dont le premier est d di la d finition de l'objet du types d' pizooties et aux buts de la lutte contre ceux-ci.
Le deuxi me Titre s'occupe du trafic des animaux, des produits animaux, des semences et des embryons. En particulier, le premier chapitre de ce Titre est d di aux animaux ( onglons, quid s, chiens, volaille, perroquets, colonies d'abeilles et autres esp ces animales) alors qu' la suite sont trait s le transport, les march s de b tail, l'estivage et hivernage, la transhumance et l'abattage. Le deuxi me chapitre est d di aux produits animaux (miel, sous-produits animaux et sous-produits de la transformation du lait, m dicaments, produits immunobiologiques et microorganismes pathog nes pour les animaux). Le troisi me chapitre couvre l'ins mination artificielle et le transfert d'embryons.
Le troisi me Titre s'occupe des mesures de lutte pour garantir la bios curit des unit s d levage et pr voit des obligations g n rales en chef des d tenteurs d animaux, un'obligation d'annoncer l apparition d une pizootie et tout sympt me suspect pouvant en faire craindre l closion.Ce Titre vise aussi les mesures d'interdiction (isolement, quarantaine, interdiction de d placement, s questre) et le nettoyage, la d sinfection et la d sinfestation ainsi que les indemnit s pour pertes d animaux et les programme national de surveillance. dans ce Titre sont r glement es et class es les pizooties hautement contagieuses, radiquer, combattre, surveiller ainsi que les pizooties des animaux aquatiques. Des dispositions sp ciales sont pr vues pour les zoonoses.
Le quatri me Titre s'occupe de l'ex cution de tout ce qui pr c de. Ferment le texte des dispositions finales (cinqui me Titre).