Règlement sur la pêche dans les lacs de Joux, Brenet et Ter.

Le présent règlement porte les dispositions relatives à la pêche dans les lacs de Joux, Brenet et Ter. Le texte comprend 56 articles divisés en 9 chapitres comme suit: Dispositions générales (Ier); Concession du droit de pêche (II); Exercice de la pêche (III); Normes d’utilisation des engins autorisés pour la pêche professionnelle (IV); Normes d’utilisation pour les engins autorisés pour la pêche professionnelle et de loisir (V); Mesures de protection (VI); Statistique de la pêche (VII); Surveillance de la pêche (VIII); Dispositions transitoires et finales (IX).