Arrêté du 6 juin 2004 relatif à l’exhaure.

Le présent décret a pour objet de fixer les règles applicables à l’exhaure de l’eau dans les travaux souterrains. L’exploitant prend les mesures necessaries pour que les eaux de surface s’infiltrant dans les travaux souterrains ainsi que les eaux provenant des différents niveaux aquifères soient évacuées au jour par des moyens efficaces. Ces eaux sont collectées dans un point de rassemblement ou albraque de capacité suffisante. Les albraques doivent être régulièrement nettoyées.