Manuel de procédure générale des études d’impact sur l’environnement.

Le présent Manuel de procédure générale des Etudes d’impact sur l’Environnement est de renforcer le cadre législatif et réglementaire sur les impacts environnementaux liés aux projets mis en œuvre par les promoteurs dans différents secteurs d’activités. Il doit répondre aux préoccupations suivantes: aider le promoteur à concevoir un projet respectueux de l’environnement; informer le public afin de lui permettre de mieux formuler ses préoccupations; éclairer les décideurs sur les décisions à prendre dans le contexte d’un développement durable. Le manuel de procédure générale des Etudes d'Impact sur l’environnement indique la manière dont le promoteur doit procéder pour obtenir une autorisation de l’administration compétente dans le domaine de l'environnement, afin de mettre en oœuvre son projet. Il contient les parties suivantes: une Procédure administrative; une Procédure d’élaboration d’étude d'Impact sur l’environnement (E.I.E) ; et des Annexes.