Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce bovine.

Cet arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif á l'amélioration de l'espèce bovine porte la consultation des versions antérieures à partir du 30 avril 1991 et mise à jour au 14 juillet 1994. Il est composé par 47 articles répartis en 5 chapitres: Dispositions générales (I). Ce chapitre considère la reconnaissance des races bovines et l'agréation des associations. Ensuite le chapitre II traite des expertises de taureaux et le chapitre III réglemente les concours enonçant les dispositions particulières pour la race Pie-rouge de Belgique. Finalement l'insémination artificielle du bétail bovin au moyen de sperme acheté est contenu au chapitre IV et les dispositions finales au chapitre V. Deux annexes sont jointes à cet arrêté.