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Règlement grand-ducal concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés.

Country
Luxembourg
Type of law
Regulation
Source
FAO , FAOLEX
Keywords
Abstract
L'article 1 contient la définition de certains termes employés comme, parmi d'autres, "le ministre", "équidé", "équidé enregistré", etc. Ensuite, le règlement traite, entre autres, des matières telles que la monte naturelle, l'insémination artificielle, les livres généalogiques, le document d'identification. Le règlement comprend 16 articles.
Attached files
http://faolex.fao.org/docs/pdf/lux8443.pdf
Web site
http://www.legilux.lu
Date of text
Repealed
No
Serial Imprint
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 61, 14 août 1992, p. 2029 et 2030.
Source language

French

Legislation Amendment
No
Amended by
Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 10 août 1992concernant l’organisation de l’élevage et des concours des équidés.
Implemented by
Règlement grand-ducal concernant les conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons.