Arrêté des ministres de la santé publique, de l'agriculture et du commerce du 7 septembre 2005 portant modification de l'arrêté du 4 janvier 1996, fixant la liste et les conditions de production, de commercialisation et d'incorporation des additifs destinés aux aliments des animaux.

Sont ajoutés à la liste des additifs autorisés en alimentation animale à la catégorie des enzymes indiqués à l’article 3 de l’arrêté du 4 janvier 1996 les additifs suivants : « 3-phytase », « 6-phytase », « Endo 1,3 (4) b-glucanase », « Mélange enzymatique d’Endo 1,4 b-glucanase + Endo 1,3 (4) b-glucanase + l’Endo 1,4 b-xylanase, « Mélange enzymatique d’Endo l,3 (4) b-glucanase + l’Endo l,4 b-xylanase + Sublistine + Alpha-amylase + Polygalactorunase», et «Mélange enzymatique d’Endo l,3 (4) b-glucanase + l’Endo l,4 bxylanase » et «Mélange enzymatique de l’Endo l,3 (4) bglucanase + l’Endo 1,4 b-xylanase + Subtilisine» tels que mentionnés à l’annexe jointe au présent arrêté. Est ajouté à la liste des additifs autorisés en alimentation animale indiqués à l’article 3 de l’arrêté du 4 janvier 1996 la catégorie «N» : Lesmicroorganismes englobant «Bacillus cereus var. toyoi», «Saccharomyces cerevisiae », «Enterococcus faecium» et «Pediococcus acidilactici» tels que mentionnés à l’annexe jointe au présent arrêté.