Arrêté royal relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires.

Le présent arrêté s'applique aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires destinés à l'alimentation humaine. La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, «jus de fruits», «jus de légumes, jus de fruits ou de légumes obtenus à partir d'un concentré», «jus de fruits ou de légumes concentré», «jus de fruits déshydraté/en poudre», «jus de fruits déshydraté/en poudre». Le texte comprend 10 articles répartis en 6 chapitres comme suit: Champ d'application (Ier); Matières premières autorisées (II); Ingrédients autorisés (III); Traitements et substances autorisés (IV); Dispositions relatives à l'étiquetage et aux pratiques du commerce (V); Dispositions générales (VI).