Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine animale.

La présente ordonnance spécifie les denrées alimentaires d’origine animale, notamment la viande, le poisson, le lait, les oeufs et le miel ainsi que leurs produits dérivés, et fixe les exigences ainsi que les modalités d’étiquetage qui s’y rapportent. Sont également réputés denrées alimentaires d’origine animale les mollusques bivalves, les échinodermes, les tuniciers et les gastéropodes marins vivants destinés à la consommation humaine ainsi que les autres animaux destinés à être préparés en vue d’être remis vivants au consommateur. L’article 2 énumère les espèces animales que seules sont admises pour la production des denrées alimentaires, tandis que l’article 4 liste les parties d’animaux qui ne sont pas admises à la transformation en denrées alimentaires ni à la remise au consommateur. La section 3 du chapitre 2 règle les matières premières pour la viande hachée et les préparations de viande. Le texte comprend 86 articles répartis en 13 chapitres comme suit: Objet, champ d’application et espèces animales admises (1er); Viande (2); Produits transformés à base de viande (3); Mollusques bivalves vivants, échinodermes vivants, tuniciers vivants et gastéropodes marins vivants (4); Produits de la pêche (5); Escargots et cuisses de grenouille (6); Lait (7); Produits laitiers (8); Lait provenant d’autres mammifères que la vache et produits laitiers (9); Oeufs et ovoproduits (10); Miel, gelée royale et pollen (11); Modification des annexes (12); Dispositions finales (13).