Ordonnance sur les épizooties (OFE).

Cette ordonnance désigne les épizooties hautement contagieuses et les autres épizooties. En outre, elle définit les mesures de lutte et règle l'organisation de la lutte contre les épizooties ainsi que l'indemnisation des détenteurs d'animaux. L'article 2 énumère les épizooties hautement contagieuses, l'article 3 celles à éradiquer, l'article 4 celles à combattre, l'article 5 celles à surveiller. Les définitions et abréviations sont contenues dans l'article 6. Ensuite, l'ordonnance traites des matières telles que Trafic d'animaux, Produits animaux, Semences et embryons (titre 2). Ce titre discipline en outre l'enregistrement et l'identification des animaux, le laissez-passer pour animaux à onglons, le laissez-passer pour les abeilles, les transports d'animaux, les marchés de bétail, les expositions de bétail et manifestations semblables, estivages et hivernage, transhumance; commerce du bétail; produits animaux, déchets et sous-produits; médicaments, produits immunobiologiques et microorganismes pathogènes pour les animaux; Insémination artificielle et transfert d'embryons. Le titre 3 discipline les mesures de lutte, plus précisément l'obligation d'annoncer et les premières mesures, les mesures d'interdiction, nettoyage, désinfection et désinfestation, l'indemnité pour pertes d'animaux; épizooties hautement contagieuses: fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc, péripneumonie contagieuse bovine, peste équine, peste porcine classique et peste porcine africaine, peste aviaire et maladie de Newcastle, et autres épizooties hautement contagieuses; épizooties à éradiquer: Maladie d'Aujeszky, rage, brucellose bovine, rhinotrachéite infectieuse bovine, encéphalopathie spongiforme bovine et tremblante, infections génitales bovines, brucellose ovine et caprine, agalaxie infectieuse, arthrite caprine; epizooties équine: dourine, etc., brucellose porcine; épizooties à combattre: leptospirose, coxiellose, salmonelloses, charbon symptomatique, Hypodermose, brucellose du bélier, Gale des moutons, métrite contagieuse équine; pneumonies porcines, chlamydiose des oiseau, etc. Finalement, le titre 4 contient l'exécution de cette ordonnance qui comprend, dans l'ensemble, 316 articles répartis en 4 titres.