Arrêté n°I.683/CH créant une Réserve de Faune dite de l’Abou-Telfane.
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Stratégie nationale et plan d’actions pour le développement du secteur des produits forestiers non ligneux au Tchad.
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Arrêté Interministériel n. 060 PR/MEEP/SG/18 Fixant les normes de sûreté, de sécurité et de salubrité des installations de production, de transformation et de stockage des substances chimiques nocives et dangereuses.
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Arrêté n.048 PR/MEEP/SG/DGE/DEELCPN/18 déterminant les conditions d'importation, d'exportation et de transit de certaines catégories de déchets dangereux.
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Arrêté conjoint n. 054/PR/MEEP/SG/18 Fixant les condition et les modalités de tri, les matériaux et les moyens pour la collecte, le conditionnement, le transport des déchets biomédicaux et leur élimination et la durée nécessaire pour chaque étape du processus.
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Décret n. 1154/PR/MMDICPSP/2019 Fixant les Modalités d'application de l'Ordonnance n. 006/PR/2017 du 30 août 2017 portant Régime Juridique du Partenariat Public-Privé en République du Tchad.
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Décret n. 058/PCMT/PMT/2021 Portant Structure Generale du Gouvernement et Attributions de ses Membres.
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Mise en œuvre de la REDD+ au Tchad: Feuille de route pour le développement d’une approche nationale en matière de garanties REDD+ et analyse des risques et bénéfices sociaux et environnementaux liés à la REDD+.
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Loi n° 14-60 du 2 novembre 1960 ayant pour objet la protection des monuments et sites naturels, des sites et monuments de caractère préhistorique, archéologique, scientifique, artistique ou pittoresque, le classement des objets historiques ou ethnographiques et la réglementation des fouilles.
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