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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1515-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 4196-14 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) relatif à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Nord Méditerranée et à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Centre.
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Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3006-16 du 5 moharrem 1438 (7 octobre 2016) modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l’économie numérique et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°1798-16 du 14 ramadan 1437 (20 juin 2016) pris pour l’application de l’article 2 du décret n° 2-16-174 du 25 joumada II 1437 (4 avril 2016) pris pour l'application de certaines dispositions de la loi n° 77-15 portant interdiction de la fabrication, de l'importation, de l’exportation, de la commercialisation et de l'utilisation de sacs en matières plastiques.
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Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l’économie numérique, du ministre de l’intérieur, du ministre de l’économie et des finances et de la ministre déléguée auprès du ministre de l’énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n° 3004-16 du 5 moharrem 1438 (7 octobre 2016) modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l’économie numérique, du ministre de l’intérieur, du ministre de l’économie et des finances et de la ministre déléguée auprès du ministre de l’énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n°1796-16 du 14 ramadan 1437 (20 juin 2016) pris pour l'application de l'article premier du décret n° 2-16-174 du 25 joumada II 1437 (4 avril 2016) pris pour l'application de certaines dispositions de la loi n° 77-15 portant interdiction de la fabrication, de l'importation, de l’exportation, de la commercialisation et de l'utilisation de sacs en matières plastiques.
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Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l’économie numérique, du ministre de l’intérieur, du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et de la ministre déléguée auprès du ministre de l’énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n° 3007-16 du5 moharrem 1438 (7 octobre 2016) modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l’économie numérique, du ministre de l'intérieur, du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et de la ministre déléguée auprès du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n°1799-16 du 14 ramadan 1437 (20 juin 2016) pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2-16-174 du 25 joumada II 1437 (4 avril 2016) pris pour l’application de certaines dispositions de la loi n° 77-15 portant interdiction de la fabrication, de l’importation, de l’exportation, de la commercialisation et de l'utilisation de sacs en matières plastiques .
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Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l’économie numérique, du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et de la ministre déléguée auprès du ministre de l’énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n°3005-16 du 5 moharrem 1438 (7 octobre 2016) modifiant l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et de la ministre déléguée auprès du ministre de l' énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n° 1797-16 du 14 ramadan 1437 (20 juin 2016) pris pour l'application de l'article premier du décret n° 2-16-174 du 25 joumada II 1437 (4 avril 2016) pris pour l'application de certaines dispositions de la loi n° 77-15 portant interdiction de la fabrication, de l'importation, de l'exportation, de la commercialisation et de l'utilisation de sacs en matières plastiques.
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Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1905-17 du 9 kaada 1438 (2 août 2017) autorisant l’inscription de nouvelles variétés de tomate indéterminée, de tomate industrielle, de tomate déterminée de marche de frais, de melon, de laitue, de blé dur, de blé tendre, de pomme de terre de saison, de fève, de pois-chiche, de luzerne, de betterave à sucre, du mais, du tournesol et du colza, au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
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