Décret n°2011-110-P-RM du 15 mars 2011 portant approbation du Schéma directeur d’urbanisme de la ville de Koury et environs.
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Arrêté n°10-2282-MEA-SG du 23 juillet 2010 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement des services régionaux et Subrégionaux des eaux et forêts.
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Arrêté interministériel n°10-2114-MAMEP-MEA-MEFP-SG du 16 juillet 2010 déterminant les métiers agricoles.
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Décret n° 2011-217-P-RM du 29 avril 2011 modifiant le Décret n°00-542/P-RM du 1er novembre 2000 déterminant le cadre organique de la Direction Nationale des Domaines et du Cadastre.
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Décret n°10-602-P-RM du 18 novembre 2010 fixant les modalités de la transhumance en République du Mali.
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Décret n°10-621-PM-RM du 24 novembre 2010 portant création du Comité Technique de coordination du Programme d’Accroissement de la Productivité Agricole au Mali (PAPAM).
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Arrêté n°10-0067-MEA-SG du 19 janvier 2010 portant modification de l’arrête n°09-1168/MEASG du 20 mai 2009 portant création du Comité de Pilotage du Programme de Gestion Décentralisée des Forêts (GEDEFOR).
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Arrêté n°10-0204-MEA-SG du 28 janvier 2010 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de la Cellule d’Appui à la Décentralisation/Déconcentration de l’environnement et de l’Assainissement.
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Arrêté Interministériel n°10-1509-MEAMIIC-SG du 31 mai 2010 fixant le montant, les modalités de paiement et de gestion des frais afférents aux activités relatives à l’Etude d’Impact Environnement et Social (EIES).
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