Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles.
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Règlement grand-ducal fixant les prescriptions générales pour les établissements agricoles de la classe 3.
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Règlement grand-ducal concernant l'organisation de l'élevage ovin et caprin.
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Règlement ministériel portant deuxième modification du règlement ministériel du 9 mars 1990 relatif à certaines modalités d'application des dispositions relatives au classement des carcasses de porcs applicables au Grand-Duché de Luxwmbourg.
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Règlement grand-ducal relatif aux conditions de police sanitaaire régissant les mouvements d'équidés entre le Grand-Duché de Luxembourg et les autres Etats membres et les importations d'équidés en provenance des pays tiers.
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Règlement grand-ducal portant réglementation des périodes de pêches pour les différentes espèces de poissons de la taille légale de bonne prise.
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Règlement ministériel portant fixant des modalités relatives au prélèvement d'échantillons et de la méthode d'analyse communautaire pour le contrôle des températures des aliments surgelés destinés à l'alimentation humaine.
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Règlement grand-ducal concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes ornementales et des plantes ornementales.
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Règlement grand-ducal concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières.
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