Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles.
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Règlement ministériel modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux.
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Règlement modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 18 mars 1987 concernant l'emploi et le contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux.
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Règlement du Gouvernement en Conseil modifiant le règlement du Gouvernement en Conseil du 9 juin 1989 portant création d'une marque nationale de la viande de porc et fixant les conditions d'attribution de cette marque.
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Règlement grand-ducal fixant certaines dispositions applicables aux vins provenant de la récolte 1991.
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Règlement grand-ducal établissant des prescriptions d'ordre sanitaire pour les échanges intracommunautaires et l'importation de produits à base de viandes.
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Règlement grand-ducal établissant les exigences relatives à la production et aux échanges de viandes hachées, de viandes en morceaux de moins de cent grammes et de préparations de viandes.
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Règlement grand-ducal concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux.
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Règlement grand-ducal modifiant le règlement du 26 juin 1980 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de plantes fourragères.
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