Ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène.
Keywords:
Download:
swi8515.pdf
Displaying 31 - 40 of 3153
Ordonnance sur la valeur nutritive (ONutr).
26 Jun 1995
|
Keywords:
Download:
swi8677.pdf
Ordonnance sur les champignons comestibles (Ordonnance sur les champignons, OCh).
26 Jun 1995
|
Keywords:
Download:
swi8678.pdf
Ordonnance sur les exigences en matière d'hygiène et de microbiologie relatives aux denrées alimentaires, aux objets usuels, aux locaux, aux installations et au personnel (Ordonnance sur l'hygiène, OHyg).
26 Jun 1995
|
Keywords:
Download:
swi8679.pdf
Modification de l'ordonnance du 23 décembre 1994 concernant la production et la mise dans le commerce des semences de céréales.
Keywords:
Download:
swi8686.pdf
Ordonnance concernant la mise en valeur des récoltes de fruits à pépins.
Keywords:
Download:
swi8701.pdf
Modification de l'arrêté du Conseil fédéral du 28 décembre 1956 concernant la production et l'importation de plants de pommes de terre.
Keywords:
Download:
swi8703.pdf
Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant l'exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux Etats.
Keywords:
Download:
bi-8652.pdf
Modification de l'ordonnance du 15 décembre 1967 sur les épizooties.
Keywords:
Download:
swi8654.pdf
Ordonnance relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP).
24 Nov 1993
|
Keywords:
Download:
swi8655.pdf