Ordonnance concernant le systèmes de stabulation particulièrement respectueux des animaux.
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Modification du règlement du 27 octobre 1980 d'exécution du concordat du 14 décembre 1979 sur la pêche dans le lac de Morat.
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Loi fédérale sur l'aménagement des cours d'eau.
21 Jun 1991
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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.
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Ordonnance concernant l'examen des variétés et l'assortissement fédéral des cépages.
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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables.
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Modification de l'ordonnance du 23 février 1993 concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.
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Ordonnance concernant la procédure d'autorisation relative aux denrées alimentaires, aux additifs et aux auxiliaires technologiques.
19 Nov 1996
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Ordonnance sur l'élevage chevalin (OECH).
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Ordonnance concernant le contrôle des denrées alimentaires à l'armée (OCDA).
08 Dec 1997
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