Programme de Développement de l’Aviculture en Haïti 2010-2014.
Download:
hai148426.pdf
Displaying 91 - 100 of 153
Programme National pour le Développement de l’Aquaculture en Haïti 2010-2014.
Download:
hai148428.pdf
Décret-loi du 27 novembre 1941 sanctionnant la convention pour la protection de la flore, de la faune et des beautés panoramiques naturelles des pays de l'Amérique.
Keywords:
Download:
mul4278.pdf
Décret du 31 mars 1971 organisant la surveillance et la police de la chasse, conformément à la convention ratifiée par la République d'Haiti, pour la protection de la nature et la préservation de la faune sauvage dans l'hémisphère occidental.
Keywords:
Download:
hai4279.pdf
Arrêté décrétant l'année 2000, Année de solidarité avec les masses paysannes.
Keywords:
Download:
hai19771.pdf
Arrêté déclarant d'utilité publique les périmètres de protection immédiats des sources d'alimentation en eau potable de la zone métropolitaine de Port-au-Prince.
Keywords:
Download:
hai17246.pdf
Arrêté créant un institut dénommé "Institut national du café d'Haiti" (INCAH) et mettant en place un Fonds national de café (FONCAFE) qui lui est associé.
Keywords:
Download:
hai38448.pdf
Loi du 4 juin 1936 donnant des garanties spéciales à ceux qui se livrent à la culture méthodique du sol.
Keywords:
Download:
hai39447.pdf
Loi édictant des mesures pour arrêter la déforestation.
Keywords:
Download:
hai39448.pdf