Arrêté N0A121AMAEDR/Cab/SG/DPV portant établissement des listes des organismes nuisibles réglementés en République togolaise.
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Décret nº 80-171 portant modalités d'application de l'ordonnance nº 4 réglementant la protection de la faune et l'exercice de la chasse au Togo.
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Arrêté nº 19 fixant le montant des timbres fiscaux pour l'obtention de permis de chasse.
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Arrêté nº 14 définissant les conditions de délivrance des permis d'importation, d'exportation et de réexportation des spécimens des espèces animales et de flore et de leurs produits ou parties.
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Arrêté nº 03/MET fixant les taxes d'exportation des espèces animales sauvages vivantes et de leurs sous-produits.
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African Convention on the Conservation of Nature and Natural Resources (Revised version).
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Décret nº 2007-041/PR portant découpage de l'offshore en blocs sismiques pour la recherche et l'exploration d'hydrocarbures et autres ressources énergétiques.
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Arrêté n° O8/MERF-CAB portant clôture du projet PRAF.
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Arrêté n° 09/MERF-CAB portant transfert des activités du projet PRAF à l'Inspection forestière et environnementale.
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