Arrêtè royal relatif à la production et le commerce de viandes hachées et de préparations de viandes.
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Arrêtè royal relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins.
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Arrêté ministériel portant sur l'agrément et la subvention des associations des éleveurs de porcs.
03 Sep 1992
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Arrêté ministériel du 29 septembre 1992 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements, l'importation et les échanges d'équidés.
29 Sep 1992
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Arrêté ministériel fixant les règles de police sanitaire pour l'importation et les échanges d'ovins et de caprins.
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Arrêté royal relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine.
20 Oct 1992
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Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine.
21 Oct 1992
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Arrêté ministériel relatif à certaines mesures de protection contre l'encéphalopathie spongiforme bovine (B.S.E.) en ce qui concerne les embryons de bovins provenant du Royaume-Uni.
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Arrêté ministériel portant des mesures pour l'établissement d'un plan d'urgence de lutte contre la fièvre aphteuse.
20 Nov 1992
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Arrêté royal relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et à l'importation de sperme porcin.
09 Dec 1992
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