Arrêté nº 6387 fixant les valeurs FOB pour le calcul de la taxe d'abattage et de la taxe à l'exportation des bois.
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Arrêté nº 6386 déterminant les zones de taxation forestière.
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Arrêté nº 6385 fixant les modalités de gestion et de répartition de la part du produit des affaires contentieuses revenant au fonds forestier.
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Arrêté nº 6384 fixant la taxe sur les produits de bois et les produits dérivés de bois à l'importation.
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Arrêté nº 6383 fixant les taux de la taxe à l'exportation des produits forestiers bruts ou transformés des forêts naturelles ou de plantation.
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Arrêté nº 6382 fixant les modalités de calcul de la taxe de superficie.
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Arrêté nº 6381 fixant le tarif de la taxe d'abattage des bois des plantations industrielles privées.
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Arrêté nº 6380 fixant la taxe de déboisement des forêts naturelles.
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Arrêté nº 6379 fixant la taxe sur les produits forestiers accessoires.
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