Accord de Cogestion des péches traditionnelles, artisanales, et gestiondes des pêcheries de poulpe avec la communauté villageoise de Ndroudé.
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Accord de cogestion des péches Traditionnelles et Artisanales avec la Communauté villageoise de Hantsindzi.
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Accord de cogestion des pêches traditionnelle et artisanale des infrastructures avec la communauté villageoise de Ndrondroni.
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Accord de cogestion des pêcheries traditionnelles et artisanales, de l'exploitation des poulpes avec les communautés villageoise de Sadampoini, Hamchako, Chaweni, Nounga, Mnadzichoumoe, Mrijou, Daji, Hantsahi et Dziani.
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Arrêté N°17 - 015 / VP-MAPEATU/CAB Relatif aux limites maximales autorisées pour certains résidus et contaminants dans les produits de la pêche.
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Arrêté N°17 - 014 /VP-MAPEATU/CAB Relatif aux méthodes d'échantillonnage à appliquer pour l'analyse de certains contaminants dans les produits de la pêche.
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Contributions Prévues Déterminées au niveau National de l’Union des Comores 2015.
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Décret n°23-063/PR Portant Mise en oeuvre des Programmes de Filets Sociaux de Sécurité en Union des Comores.
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Plan Comores emergent 2030.
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