Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles.
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Règlement grand-ducal relatif à l'étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires.
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Règlement grand-ducal concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés.
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Règlement ministériel relatif à des viandes et des produits de viandes d'animaux de l'espèce bovine abattus au Royaume-Uni.
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Règlement grand-ducal établissant les exigences applicables à la production et à la mise sur le marché de viandes hachées et de préparations de viandes.
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Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 21 juillet 1992 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces de poissons et de la taille légale de bonne prise.
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Règlement grand-ducal relatif aux conditions sanitaires de production et de mise sur le marché de viandes fraîche.
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Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 19 avril 1991 concernant la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres.
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Règlement grand-ducal concernant l'utilisation et la commercialisation des enzymes, des microorganismes et de leurs préparation dans l'alimentation des animaux.
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