Guide Opérationnel, Plan de Gestion nº3 - Canevas commenté du Plan Annuel d'Opérations simplifié pour la mise en œuvre du Plan de Gestion Provisoire.
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Note Circulaire nº006/CAB/MIN/ECN-DD/05/00/RBM/2016 - Prise en Compte de la Notion du genre dans la Foresterie Communautaire.
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Arrêté ministériel n° 12/CAB.MIN/ETPS/ 043 /2008 du 08/08 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement des comites de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail.
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Décret nº14/014 du 08 mai 2104 portant création, organisation et fonctionnement du guichet unique de création d'entreprise.
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Arrêté interministériel n° CAB/MIN/EDD/2020/005 et n° CAB/MIN/FINANCES/2020/066 du 24 juillet 2020 portant fixation des taux des droits, taxes et redevances à percevoir en matière forestière à l'initiative du Ministère de l'Environnement et Développpment Durable en matiere de Gestion Forestiere.
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Décret n° 15/019 du 14 octobre 2015 instituant un Guichet unique intégral du Commerce extérieur.
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Arrêté ministériel n° 035/CAB/MIN/ECNTl151JEB/ 2008 du 22 août 2008 portant mesures relatives à l'estimation des prix des forêts 'a conceder.
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Arrêté Ministériel nº021/CAB/MIN/EDD/AAN/WF/05/2017 du 31 août 2017 portant transfert de l'organe de gestion CITES à l'institut congolais pour la conservation de la nature.
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Arrêté Ministeriel nº72/CAB/MIN/EDD/DRCE/DD/AAN/2018 du 12 novembre 2018 Fixant le modèle d'accord constituant la clause sociale du cahier des charges du Contrat de Concession Forestière.
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